Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre des Riceys
M. Frédéric Tristan d'Avella
M. Thibaut d'Avella

Numéro de dépôt :
4148114
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2025
Terre des Riceys de Frédéric Tristan d\'Avella

Présentation de la marque Terre des Riceys

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par monsieur Frédéric Tristan d'Avella et monsieur Thibaut d'Avella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre des Riceys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Les déposants sont monsieur Frédéric Tristan d'Avella domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France et monsieur Thibaut d'Avella domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'Avella-Garnier, M. Thibaut d'Avella domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France.

La marque Terre des Riceys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Riceys arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

Frédéric Tristan d'Avella a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE EXTRA , d'Avella - Garnier , Baron d'Avella - Rose Blanche , Fleur de Côtes , PRINCESSE DE VIX , SOLERIS , Champagne Baron d'Avella 1907 Triple Extra Extra Noir Extra Brut Extra Aged Baron d'Avella Rose d'Or , LES PLAGES DE SAINT-TROPEZ


M. Frédéric Tristan d'Avella - 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France

M. Thibaut d'Avella - 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France


d'Avella-Garnier, M. Thibaut d'Avella - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.